Mentions légales

Rédaction

  • Rédacteur en chef : Jean-Charles Bédague, sous-directeur du pilotage, de la communication et de la valorisation des archives, Service interministériel des Archives de France.
  • Équipe de rédaction : membres du Service interministériel des Archives de France et experts extérieurs selon les sujets.
  • Pour contacter les membres de l’équipe, consultez notre annuaire en ligne.  Adresse du Service interministériel des Archives de France : 11 rue des Quatre-Fils, 75003 Paris.

Hébergement

Ce carnet est édité par la plate-forme Hypothèses d’Open édition.

Crédits

  • Crédits photographiques : Image du bandeau d’accueil : Loi sur les archives du 7  Messidor an II, © Archives Nationales (France), cote : AE/II/2366.
  • Les images d’illustration sont créditées directement dans le corps des billets auxquels elles se rattachent.

Propriété intellectuelle

Ce carnet est couvert par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, et notamment ses articles L. 131-3-1 à 3.

Réutilisation des informations

Sauf mention particulière, précisée dans les métadonnées des billets, l’ensemble des textes de ce carnet de recherche est placé sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0.

Gestion des données à caractère personnel

  • Pour les besoins de la gestion des commentaires, peuvent être sauvegardées par le système gérant le carnet de recherche les données suivantes : nom, adresse e-mail, adresse IP.
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