Restitution sonore de la journée d’études «Réutilisation et open data : quels enjeux pour les archives ?»

Le Service interministériel des Archives de France a organisé le 23 septembre 2014 une journée d’études qui avait pour objectif de présenter les pratiques des services d’archives en matière de réutilisation de leurs documents, mais aussi celles d’autres secteurs culturels (bibliothèques, musées, inventaire général), et leur récente évolution dans le contexte du mouvement d’ouverture des données publiques. Cette journée a également  permis d’échanger sur les formes que pourrait prendre la prochaine transposition de la directive européenne sur la réutilisation des informations du secteur public.

Retrouvez ici les enregistrements sonores de cette journée et, le cas échéant, les contributions écrites des auteurs :

Ouverture –  Sophie Seyer et Jean-François Moufflet (INP) ; Hervé Lemoine, directeur chargé des Archives de France, pour Vincent Berjot, directeur général des patrimoines du ministère de la Culture et de la communication.

 

1. Le cadre juridique actuel de la réutilisation des informations publiques

a. La directive de 2003, sa transposition, et la directive de 2013 – Bruno Ricard, chargé de mission pour les affaires juridiques aux Archives de France [présentation]

 

b. Réutilisation et droits de propriété intellectuelle – Marie Ranquet, conservateur du patrimoine au Bureau de l’accès aux archives et de la diffusion numérique (Archives de France) [texte et présentation]

 

c. Réutilisation et protection des données à caractère personnel – Delphine Carnel, juriste à la CNIL

 

2. Une nouvelle directive européenne, quelle transposition en droit national ? – Table ronde animée par Hervé Lemoine

a. Serge Dael, président de la Commission d’accès aux documents administratifs

 

b. Suzanne Vergnolle, pour Henri Verdier, directeur d’Etalab

 

c. Jean-Philippe Mochon, chef du service des affaires juridiques et internationales au ministère de la Culture et de la communication

 

discussion

 

3. Expériences et innovations du réseau des archives – animé par Bruno Ricard

a. Un contrat avec un opérateur privé : les profits de la réutilisation ne sont-ils que financiers ? – Thierry Heckmann, directeur des Archives départementales de la Vendée (NB : malheureusement, les premières secondes de cette intervention n’ont pas été enregistrées…) [texte]

 

b. La licence ouverte d’Etalab ou la réutilisation libre et gratuite – Christine Martinez, directrice, et Catherine Junges, directrice-adjointe des Archives départementales des Yvelines [texte]

 

c. Le concept du « partage à l’identique » – François Bordes, directeur des Archives municipales de Toulouse [texte et règlement]

 

discussion

4. Expériences et réflexions dans les autres secteurs culturels – animé par Gilles Désiré Dit Gosset, sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives (Archives de France)

a. L’ouverture des données de l’Inventaire général sous l’impulsion des régions : l’exemple des Pays de la Loire et de l’Alsace – François Corbineau, chef du pôle Documentation-valorisation du service patrimoine de la région Pays de la Loire ; Marie Pottecher, chef du service de l’Inventaire du patrimoine d’Alsace ; Hélène Both, chef du pôle Image et ingénierie documentaire au service de l’Inventaire du patrimoine d’Alsace.

 

b. L’expérience de la Bibliothèque nationale de France – Arnaud Beaufort, directeur général-adjoint de la Bibliothèque nationale de France

 

c. Réutilisation et open data : l’état de la réflexion dans les musées – Laurent Manœuvre, chef du Bureau de la diffusion numérique des collections au Service des musées de France [texte]

 

discussion

 

ConclusionHervé Lemoine

23septembre2014_Dépliant

Marie Ranquet