Mentions légales

Rédaction

  • Rédacteur en chef : Bruno Ricard, sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives, Service interministériel des Archives de France.
  • Équipe de rédaction : membres du Service interministériel des Archives de France.
  • Pour contacter les membres de l’équipe, consultez notre annuaire en ligne.  Adresse du Service interministériel des Archives de France : 56 rue des Francs-Bourgeois, 75141 PARIS Cedex 03.

Hébergement

Ce carnet est édité par la plate-forme Hypothèses d’Open édition.

Crédits

  • Crédits photographiques : Image du bandeau d’accueil : Loi sur les archives du 7  Messidor an II, © Archives Nationales (France), cote : AE/II/2366.
  • Les images d’illustration sont créditées directement dans le corps des billets auxquels elles se rattachent.

Propriété intellectuelle

Ce carnet est couvert par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, et notamment ses articles L. 131-3-1 à 3.

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Sauf mention particulière, précisée dans les métadonnées des billets, l’ensemble des textes de ce carnet de recherche est placé sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0.

Gestion des données à caractère personnel

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